Tarifs en euros des lettres-clés des médecins spécialistes

à compter du 1 janvier 2002

à compter du 1 mars 2005

à compter du 15 Octobre 2006

à compter du 17 Mai 2006 (ci-dessous)

Tarifs en euros à compter du 17 mai 2006

Références réglementaires des dernières mises à jour :

- Avenant n° 15 à la convention nationale des médecins, concernant les stomatologistes
- Avenant n° 12 à la convention nationale des médecins, publié au Journal officiel du 30 mars 2006.
- Avenant n° 1 à la convention nationale des médecins, publié au Journal officiel du 01/06/2005.
- Convention nationale des médecins, publiée au Journal officiel du 11/02/2005.

- les nouvelles cotations 2006 résultant et alignées sur la convention des chirurgiens dentistes
 

     Départements métropolitains
    
Antilles et Guyane
    
Réunion
  
   
Consultation CS
  
 23,00
  
 25,30
    
 27,60
   
Majoration MPJ applicable à la CS pour les patients de moins de 16 ans  5,00  5,00  5,00
Majoration MPJ applicable à la CS pour les patients de 2 à 16 ans
(pour les pédiatres)
 5,00  5,00  5,00
Majoration MPC applicable à la CS pour les patients de plus de 16 ans (1)  2,00  2,00  2,00
Majoration de coordination MCS applicable à la CS  3,00  3,00  3,00
Majoration MNP (2) applicable à la CS pour les patients de 0 à 2 ans
(pour les pédiatres de secteur 1)
 3,00  3,00  3,00
Consultation CNPSY
(pour les psychiatres, neuropsychiatres et neurologues)
 34,30  37,73  41,16
Majoration MPJ applicable à la CNPSY pour les patients de moins de 16 ans
(pour les psychiatres, neuropsychiatres, neurologues)
 6,70  6,70  6,70
Majoration MPC applicable à la CNPSY pour les patients de plus de 16 ans
(pour les psychiatres, neuropsychiatres et neurologues)
 2,70  2,70  2,70
Majoration de coordination MCS applicable à la CNPSY
(pour les psychiatres, neuropsychiatres et neurologues)
 4,00  4,00  4,00
Consultation CSC
(pour les cardiologues)
 45,73  50,61  52,44
Majoration de coordination MCC applicable à la CSC
(pour les cardiologues)
 3,27  3,27  3,27
Visite VS
 
 20,58  22,64  24,70
Visite VNPSY
(pour les psychiatres, neuropsychiatres et neurologues)
 31,25  34,38  37,50
Majoration forfait pédiatrique FPE (3)
(pour les pédiatres)
 5,00  5,00  5,00
Rémunération spécifique annuelle du médecin traitant  40,00  40,00  40,00
Forfait thermal
 
 64,03  64,03  64,03
Majoration de sujétion particulière pour l'ensemble des actes liés au premier accouchement réalisés la nuit, le dimanche et les jours fériés : MA  150,00  150,00  150,00
Majoration forfaitaire de sujétion particulière pour l'ensemble des actes liés au premier accouchement réalisé la nuit, le dimanche et les jours fériés : MG  228,68  228,68  228,68
Majoration forfaitaire de sujétion particulière pour le premier acte lié à la surveillance et aux soins spécialisés des nouveaux-nés  228,68  228,68  228,68
K (autres actes de spécialité)
  
 1,92
  
 1,92
 
 1,92
  
KC (actes de chirurgie et de spécialité )  2,09  2,09  2,09
KCC (actes de chirurgie et de spécialité ; actes thérapeutiques sanglants non répétitifs réalisés en équipe sur un plateau technique lourd)   2,09  2,09  2,09
Majoration transitoire chirurgicale MTC (4)  0,26 x  coefficient de cotation KCC  0,26 x coefficient de cotation KCC  0,26 x coefficient de cotation KCC
KE (actes d'échographie, de doppler)  1,89  1,89  1,89
Forfait KFA  30,49  30,49  30,49
Forfait KFB  60,98  60,98  60,98
Forfait KFC  104,50  104,50  104,50
SCM (soins conservateurs médecins)  2,41  2,41  2,41
ORT (orthodontie)  2,15  2,15  2,15
PRO (prothèse dentaire)  2,15  2,15  2,15
Z1 (électro-radiologistes)  1,62  1,62  1,62
Z2 (rhumatologues et pneumologues)   1,54  1,54  1,54
Z3 (gastro-entérologues et autre spécialistes, et omnipraticiens)  1,33  1,33  1,33
Z4 (spécialistes en radiothérapie)  1,67  1,67  1,67
ZM (actes de mammographie pratiqués par un médecin radiodiagnosticien)  1,62  1,62  1,62
ZN (actes de médecine nucléaire)  1,53  1,53  1,53
PRA  0,44  0,44  0,44
P  0,28  0,32  0,34
Majoration de dimanche et de jour férié (5)  19,06  19,06  19,06
Majoration de nuit sauf pédiatres  25,15  25,15  25,15
Majoration de nuit des pédiatres :      
- de 20h00 à 00h00 et de 06h00 à 08h00  35,00  35,00  35,00
- de 00h00 à 06h00  40,00  40,00  40,00
Majoration pour soins d'urgence réalisés au cabinet : K14
(pour les pédiatres uniquement)
 26,89  26,89  26,89
Indemnité de déplacement ID (6) :      
- agglomérations de Paris, Lyon, Marseille  5,34    
- autres agglomérations ou communes non agglomérées  3,81  4,19  4,57
Indemnité kilométrique IK :      
- plaine  0,61  0,67  0,73
- montagne et haute montagne  0,91  1,01  1,10
- à pied ou à ski  4,57  5,03  5,49

(1) La majoration MPC n'est pas cumulable avec un dépassement exceptionnel DE.

(2) La majoration MNP n'est pas cumulable avec la majoration MPC ni avec un dépassement exceptionnel DE. Elle est cumulable avec le forfait pédiatrique FP.

(3) Le forfait pédiatrique FPE est applicable à la consultation ou à la visite pour les enfants âgés de 0 à 2 ans, lorsqu'elles comportent un interrogatoire, un examen complet, un entretien de conclusions avec la conduite à tenir, les prescriptions préventives ou thérapeutiques ou d'examens complémentaires éventuels, et qu'elles donnent lieu à une mise à jour du carnet de santé de l'enfant.

(4) La majoration transitoire chirurgicale MTC s'applique aux actes KCC, actes thérapeutiques sanglants non répétitifs réalisés en équipe sur un plateau technique lourd, et effectués par les médecins spécialistes en chirurgie générale, chirurgie digestive, orthopédie-traumatologie, chirurgie vasculaire, chirurgie cardio-thoracique et vasculaire, neurochirurgie, chirurgie urologique, chirurgie pédiatrique, chirurgie gynécologique, chirurgie cervico et maxillo-faciale.
Le montant de cette majoration est égal à 12,5 % de la cotation des actes, soit 0,26 euro multiplié par le coefficient KCC de cotation. (mesure applicable du 1er octobre 2004 au 31 décembre 2005).

(5) La majoration de dimanche s'applique à partir du samedi midi pour la visite à domicile justifiée.

(6) Les agglomérations correspondent à celles définies par l'INSEE dans son dernier recensement.

 

Les nouvelles cotations des soins selon la convention dentaire,

qui seront applicables aux stomatologistes à compter du 15 Octobre 2006

Notifié par lettre du 4/10/2006 du président de la CNAM au Pt du SML, le Dr Cabréra


 


 

Tarifs au 1 Mars 2005

Mais consultez aussi les détails, en cliquant ICI

  Départements métropolitains (1) Antilles et Guyane Réunion
Consultation au cabinet :               
- CS  23,00  25,30  27,60
- Majoration MPC de la CS dans les conditions fixées par l'article 2 bis des dispositions générales de la NGAP
(mesure applicable jusqu'au 31 décembre 2005) 
 2,00  2,00  2,00
- CNPSY  34,30  37,73  41,16
- Majoration MPC de la CNPSY pour les neurologues, neuropsychiatres et psychiatres, dans les conditions fixées par l'article 2 bis des dispositions générales de la NGAP
(mesure applicable jusqu'au 31 décembre 2005)
 2,70  2,70  2,70
- CSC (cardiologie)  45,73  50,61  52,44
Visite au domicile du patient :      
- VS  20,58  22,64  24,70
- VNPSY  31,25  34,38  37,50
Majoration de coordination :      
- MCS pour la dermatologie, la rhumatologie, l'endocrinologie, la gynécologie, l'ophtalmologie, la médecine interne  2,00  2,00  2,00
- MCS pour la psychiatrie et la neuropsychiatrie  3,00  3,00  3,00
Majoration MNP pour les pédiatres de secteur 1 applicable à la consultation ou à la visite pour les enfants de 0 à 2 ans (2)  2,00  2,00  2,00
Forfait pédiatrique : FPE  5,00  5,00  5,00
Forfait thermal  64,03  64,03  64,03
Majoration de sujétion particulière pour l'ensemble des actes liés à chaque accouchement réalisé la nuit, le dimanche et les jours fériés : MA (3)  61,00  61,00  61,00
Majoration forfaitaire de sujétion particulière pour l'ensemble des actes liés au premier accouchement réalisé la nuit, le dimanche et les jours fériés : MG (4)  228,68  228,68  228,68
Majoration forfaitaire de sujétion particulière pour le premier acte lié à la surveilance et aux soins spécialisés des nouveaux-nés  228,68  228,68  228,68
K (autres actes de spécialité)  1,92  1,92  1,92
KC (actes de chirurgie et de spécialité)  2,09  2,09  2,09
KCC  2,09  2,09  2,09
Majoration transitoire chirurgicale MTC pour actes sanglants non répétitifs réalisés en équipe sur un plateau technique lourd effectués dans le cadre de la chirurgie générale, digestive, orthopédique-traumatologique, chirurgie vasculaire, chirurgie cardio-thoracique et vasculaire, neurochirurgie, chirurgie urologique, chirurgie pédiatrique et chirurgie gynécologique, chirurgie cervico et maxillo-faciale
(mesure applicable du 1er octobre 2004 au 31 décembre 2005)
 12,5 % de la cotation des actes, soit 0,26 x  coefficient de cotation   12,5 % de la cotation des actes, soit 0,26 x coefficient de cotation  12,5 % de la cotation des actes, soit 0,26 x coefficient de cotation
KE (actes d'échographie, de doppler)  1,89  1,89  1,89
Forfait KFA  30,49  30,49  30,49
Forfait KFB  60,98  60,98  60,98
Forfait KFC  104,50  104,50  104,50
SCM (soins conservateurs médecins)  2,41  2,41  2,41
ORT (orthodontie)  2,15  2,15  2,15
PRO (prothèse dentaire)  2,15  2,15  2,15
Z1 (électro-radiologistes)
les gastro-entérologues doivent utiliser la lettre-clé Z3
 1,62  1,62  1,62
Z2 (rhumatologues et pneumologues)  1,54  1,54  1,54
Z3 (autres spécialistes et omnipraticiens)  1,33  1,33  1,33
Z4 (spécialistes en radiothérapie)  1,67  1,67  1,67
ZM (actes de mammographie pratiqués par un médecin radiodiagnosticien)  1,62  1,62  1,62
ZN (actes de médecine nucléaire)  1,53  1,53  1,53
PRA  0,44  0,44  0,44
P  0,28  0,32  0,34
Majoration de dimanche et de jour férié (5)  19,06  19,06  19,06
Majoration de nuit
(sauf pédiatres)
 25,15  25,15  25,15
Majoration de nuit des pédiatres :      
- de 20h00 à 00h00 et de 06h00 à 08h00  35,00  35,00  35,00
- de 00h00 à 06h00  40,00  40,00  40,00
Majoration pour soins d'urgence réalisés au cabinet : K14
(pour pédiatres uniquement)
 26,89  26,89  26,89
Indemnité de déplacement ID (6) :      
- agglomérations de Paris, Lyon, Marseille  5,34    
- autres agglomérations ou communes non agglomérées  3,81  4,19  4,57
Indemnité kilométrique IK :      
- plaine  0,61  0,37  0,73
- montagne et haute montagne  0,91  1,01  1,10
- à pied ou à ski  4,57  5,03  5,49

 

(1) Les tarifs applicables à Mayotte feront l'objet d'un avenant d'adaptation tarifaire au plus tard le 1er mars 2005.
(2) La majoration MNP n'est pas cumulable avec la majoration MPC ni avec un dépassement exceptionnel DE. Elle est cumulable avec le forfait pédiatrique FPE.
(3) Et mentionnée au troisième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 27-12-2001 modifiant la NGAP.
(4) Et mentionnée au deuxième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 27-12-2001 modifiant la NGAP.
(5) La majoration s'applique à partir du samedi midi pour la visite à domicile justifiée.
(6) Les agglomérations correspondent à celles définies par l'INSEE dans son dernier recensement.

Les mesures suivantes s'appliqueront à compter du 1er juillet 2005
(sous réserve, le cas échéant, de la publication de la modification des listes citées à l'article L 162-1-7 du code de la sécurité sociale)

 

Actes Métropole Antilles
Guyane
Réunion
Majoration de coordination MCS pour les spécialités non citées supra  2,00  2,00  2,00
Majoration de coordination MCS pour la neurologie  3,00  3,00  3,00
Majoration MPC de la CS pour les consultations de patients de moins de 16 ans  4,00  4,00  4,00
Majoration MPC de la CNPSY pour les consultations de patients de moins de 16 ans réalisées par les psychiatres, les neuro-psychiatres et les neurologues   5,40  5,40  5,40
Majoration MCC applicable à la CSC pour les cardiologues  2,27  2,27  2,27

 



 

Avant la convention

Tarifs en euros à compter du 27 septembre 2003 , valables en 2004

Références réglementaires des dernières mises à jour :
-  arrêté du 22 septembre 2003 portant modification du réglement conventionnel minimal, publié au Journal officiel du 25 septembre 2003 ;
- arrêté du 22 septembre 2003 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels, publié au Journal officiel du 25 septembre 2003.

 

  Départements métropolitains Antilles et Guyane Réunion
Consultation au cabinet :            
- CS
- Majoration de la CS : MPC (1)
23,00
2,00
25,30
2,00
27,60
2,00
- CNPSY
- Majoration de la CNPSY : MPC (1)
34,30
2,70
37,73
2,70
41,16
2,70
- CSC (cardiologie) 45,73 50,61 52,44
Visite au domicile du malade :
- VS
- VNPSY

20,58
31,25

22,64
34,38

24,70
37,50
Forfait pédiatrique : FP (2) 5,00 5,00 5,00
Forfait thermal 64,03 64,03 64,03
KC (actes de chirurgie et de spécialité) 2,09 2,09 2,09
KCC 2,09 2,09 2,09
KE (actes d'échographie, de doppler) 1,89 1,89 1,89
K (autres actes de spécialité) 1,92 1,92 1,92
Forfait KFA 30,49 30,49 30,49
Forfait KFB 60,98 60,98 60,98
Forfait KFC 104,50 104,50 104,50
SCM (soins conservateurs médecins) 2,32 2,32 2,32
ORT (orthodontie) 2,15 2,15 2,15
PRO (prothèse dentaire) 2,15 2,15 2,15
Z1 (électro-radiologistes)
les gastro-entérologues doivent utiliser la lettre-clé Z3
1,62 1,62 1,62
Z2 (rhumatologues et pneumologues) 1,54 1,54 1,54
Z3 (autres spécialités et omnipraticiens) 1,33 1,33 1,33
Z4 (médecins spécialistes de radiothérapie) 1,67 1,67 1,67
ZM 1,62 1,62 1,62
ZN (actes de médecine nucléaire) 1,53 1,53 1,53
PRA 0,44 0,44 0,44
P 0,28 0,32 0,34
Majoration de dimanche 19,06 19,06 19,06
Majoration de nuit
(sauf pédiatres)
25,15 25,15 25,15
Majoration de nuit des pédiatres :
- de 20h à 0h et de 6h à 8h
- de 0h à 6h

35,00
40,00

35,00
40,00

35,00
40,00
Majoration pour soins d'urgence pratiqués au cabinet : K14
(pour pédiatres uniquement)
26,89 26,89 26,89
Majoration forfaitaire pour sujétion particulière :
- majoration pour garde sur place
- majoration pour astreinte opérationnelle


228,68
61,00


228,68
61,00


228,68
61,00
Indemnité de déplacement :
- agglomérations de Paris, Lyon, Marseille (3)
- autres agglomérations ou communes non agglomérées (3)

5,34

3,81



4,19



4,57
Indemnité kilométrique
- plaine
- montagne et haute montagne
- à pied ou à ski

0,61
0,91
4,57

0,67
1,01
5,03

0,73
1,10
5,49

 

(1) Lorsque le médecin spécialiste, dont la spécialité est mentionnée dans la liste ci-après, est amené à effectuer une consultation auprés d'un patient, cette consultation donne lieu, en sus du tarif de la consultation, à une majoration forfaitaire transitoire, dénommée MPC, dès lors que ce médecin spécialiste n'est pas autorisé à pratiquer des tarifs différents.
Par dérogation, les médecins spécialistes dont la liste est mentionnées ci-dessous et qui sont autorisés à pratiquer des tarifs différents peuvent bénéficier de la majoration forfaitaire transitoire pour les actes dispensés aux bénéficiaires du droit à la protection complémentaire en matière de santé.

Liste relative au spécialités médicales :
- dermatologie et vénéréologie ;
- endocrinologie et métabolismes ;
- cardiologie ;
- gastro-entérologie et hépatologie ;
- gynécologie médicale ;
- hématologie ;
- médecine interne ;
- médecine physique et de réadaptation ;
- néphrologie ;
- neurologie ;
- neuropsychiatrie ;
- oncologie ;
- ophtalmologie ;
- oto-rhino-laryngologie ;
- pédiatrie ;
- psychiatrie ;
- pneumologie ;
- rhumatologie.

Toutefois, la majoration forfaitaire transitoire MPC ne s'applique pas aux consultations prévues aux articles 14-4 (forfait pédiatrique : FP) et 15-1 (consultation spécifique au cabinet par un médecin spécialiste en cardiologie : CSC)  de la 1e partie (dispositions générales) de la NGAP.
Elle n'est pas non plus cumulable avec la facturation du dépassement exceptionel (DE).

(2) Cette majoration forfaitaire s'applique aux consultations ou visites spécifiques effectuées par les pédiatres pour les enfants âgés de 0 à 24 mois inclus. Ces consultations ou visites spécifiques comportent un interrogatoire, un examen complet, un entretien de conclusion avec la conduite à tenir, les prescriptions préventives ou thérapeutiques ou d'examens complémentaires éventuels. Elles donnent lieu à une mise à jour du carnet de santé de l'enfant. Le montant de cette majoration forfaitaire est pris en charge à 100 % par les organismes d'assurance maladie.

(3) Les agglomérations correspondent à celles définies par l'INSEE dans son dernier recensement.

 

pour des soins à compter du 1 er janvier 2002

modifié le 1 février 2003 pour le CS


   Actes                                         Départements métropole        Antilles/Guyanne                 Réunion


Consultation au cabinet 

- CS                                                                22,87 > 23 (01/02/03) 25,15 >25,30                 27,44 > 27,50

- CNPSY                                                       34,30                        37,73                            41,16

- CSC                                                              45,73                       50,61                            52,44

Visite au domicile du malade

- VS                                                                20,58                       22,64                             24,70

- VNPSY                                                        31,25                       34,38                             37,50

Forfait thermal                                            64,03                        64,03                             64,03

Lettres-clés :

- KC (actes de chirurgie et de spécial        2,09                         2,09                                2,09

- KCC                                                             2,09                          2,09                               2,09

- KE (actes d'écho, de doppler)                  1,89                          1,89                               1,89

- K (autres actes de spécialité)                   1,92                          1,92                                1,92

Forfait :

- KFA                                                             30,49                        30,49                             30,49

- KFB                                                              60,98                       60,98                              60,98

Lettres-clés :

- SCM (soins conservateurs médecins)     2,32                         2,32                                2,32

(une question est sans réponse : pourquoi les soins faits par un chirurgien-dentiste (SC = 2,36) sont-ils mieux honorés que les mêmes faits par un médecin stomatologiste (SCM = 2,32 ?)

ORT (orthodontie)                                     2,15                         2,15                                2,15

- PRO (prothèses)                                         2,15                         2,15                                 2,15

Lettre-clé Z :

- Z1 (électro-radio)                                       1,62                         1,62                                 1,62

([les gastro-entérologues doivent utiliser la lettre-clé Z3 (avenant du 02-12-2000 applicable le 04-12-2000)]

- Z2 (rhumato + pneumo)                              1,54                         1,54                                      1,54

- Z3 (autres spécialités et omni)                 1,33                         1,33                                     1,33

- Z4 (médecins spécialistes  radiothérapie)1,67                        1,67                                      1,67

Lettre-clé ZN (actes médecine nucléai      1,53                         1,53                                    1,53

Lettre-clé PRA                                              0,44                         0,44                                    0,44

Lettre-clé P                                                   0,28                           0,32                                    0,34

Valeur de la majoration de dimanche     19,06                         19,06                                   19,06

Valeur de la majoration de nuit               25,15                         25,15                                   25,15

Valeur de l'indemnité kilométrique :

- plaine                                                           0,61                           0,67                                    0,73

- montagne et haute montagne                  0,91                           1,01                                    1,10

- à pied ou à skis                                          4,57                           5,03                                    5,49

Valeur de l'indemnité de déplacement

- agglomérations de Paris, Lyon, Marseille (1)       5,34

- autres agglomérations                                3,81                         4,19                                     4,57

(1) Les agglomérations correspondent à celles définies par l'INSEE dans son dernier recensement.

mise à jour vérifiée le 06/09/07


chirurgiens dentistes 2003

Tarifs en euros à compter du 21 mars 2003

  Départements métropolitains Antilles et Guyane Réunion
Consultation :
- du chirurgien-dentiste omnipraticien C
- du chirurgien-dentiste spécialiste CS

20,00

22,87

22,00

25,15

24,00

27,44
Visite :
- du chirurgien-dentiste omnipraticien V
- du chirurgien-dentiste spécialiste VS

16,77

20,58

18,45

22,64

20,12

24,70
SC 2,41 2,41 2,41
SPR 2,15 2,15 2,15
TO 2,15 2,15 2,15
D 1,92 1,92 1,92
DC 2,09 2,09 2,09
Z 1,33 1,33 1,33
Majoration de dimanche ou jour férié 19,06 19,06 19,06
Majoration de nuit 25,15 25,15 25,15
Indemnité forfaitaire de déplacement 2,74 2,74 2,74
Indemnité kilométrique
- plaine
- montagne
- à pied ou à ski

0,61
0,91
4,57

0,65
0,97
4,88

0,69
1,02
4,88

 

 

chirurgiens dentistes 2002

Consultation :

- du chirurgien-dentiste omnipraticien C 16,77                  18,45                      20,12

- du chirurgien-dentiste spécialiste CS    22,87                  25,15                       27,44

Visite :

- du chirurgien-dentiste omnipraticien V 16,77                   18,45                       20,12

- du chirurgien-dentiste spécialiste VS    20,58                   22,64                       24,70

Soins :

SC                                                         2,36                      2,36                         2,36

(une question est sans réponse : pourquoi les soins faits par un chirurgien-dentiste (SC = 2,36) sont-ils mieux honorés que les mêmes faits par un médecin stomatologiste (SCM = 2,32 ?)

SPR                                                      2,15                       2,15                         2,15  

TO                                                        2,15                       2,15                         2,15

                                                         1,92                        1,92                         1,92

DC                                                        2,09                        2,09                         2,09

Z                                                           1,33                         1,33                         1,33

Majoration de dimanche ou jour férié   19,06                       19,06                       19,06

Majoration de nuit                               25,15                       25,15                        25,15

Indemnité forfaitaire de déplacement       2,74                         2,74                          2,74

 

 

 

mise à jour vérifiée le 06/09/07