Informations 

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Mis à jour : 12/02/2008 20:31

Choisissez vos informations en cliquant sur les liens :

 

 

- Liste des DRASS : Directions REGIONALES de l'A.S.S
- Liste des DDASS : Directions DEPARTEMENTALES de l'A.S.S
- Liste des Agences Régionales de l'Hospitalisation (ARH) (Mai 2003)
- Commission Supérieure des soins gratuits : les membres
- La nouvelle Nomenclature sera la CCAM : Classification   Commune des Actes Médicaux : la liste des actes de la spécialité est sur : :http://www.ameli.fr/77/DOC/83/enquete.html : mise à jour 2004: la CCAM est opérationnelle depuis Mars 2005 pour les actes chirurgicaux, mais pas encore pour les soins dentaires
- CCAM : règles d'application (décret de mars 2005)
- Assurance maladie : mode de calcul en 2006, y compris sur les dépassements d'honoraires
- Cotisations sociales : mode de calcul après la convention de 2005
- La C.M.U. quelques précisions et les tarifs applicables
- La C.N.I.L. : vos obligations selon la législation
- Experts en odonto-stomatologie, CMF, et prothèse
- Date des vacances scolaires sur 3 ans
- Les RMO : textes officiels généraux
- Tout savoir sur le PMSI : http://monsite.wanadoo.fr/pmsi
- Tout sur la S.S : tarifs, conventions,etc. : www.ameli.fr
- Prévention des infections liées aux soins dentaires : www.sante.gouv.fr >aller sur le dossier "infections".
- la carte Sesam Vitale (mise à jour fév 2005)
- Cadeaux et professionnels de santé :Comident du 16 janvier 2003
- Loi du 13 août 2004 sur l'Assurance maladie, le dossier médical personnel, etc : allez sur www.legifrance.gouv.fr et demandez le Journal Officiel du 17 août 2004 : loi 2004-810 du 13 août 2004 (45 pages !)
- Assurance professionnelle :http://www.collegesto.com/cmscmff/index.php?option=com_content&task=view&id=110&Itemid=47
- Tarifs des lettres-clés ... en € : ceux de la Convention
- Cumul des cotations : ce qu'il ne faut pas faire
- Explicatif de la Convention , par le SML
- Evaluation des pratiques professionnelles état en 2008 : http://www.has-sante.fr/portail/display.jsp?id=c_482859
- FMC, EPP, et Accréditation : précisions décembre 2007
- Réponses et Questions sur la Convention
- Modification de Régime Conventionnel Minimum (RCM)
- Honoraires : compte mandataire ou versement direct (UCCSF)
- Dépassement d'honoraires
- Entente Préalable : suppression pour certains actes (mars 2003)
- Ententes Préalables : modification de la Nomenclature (2001)
- Modifications de la Nomenclature :obturations définitives et couronnes
- Les prescriptions : rappel des dispositions légales
- Déclaration obligatoire des maladies infectieuses
- Valeur des actes ORT, SCM , K, KC, PRO, Z
- Référentiels en chirurgie stomatologique et maxillo faciale
- Divers contrats type et modèles de statuts
- Diverses mises au point ou conseils
- Code de déontologie des médecins ( mise à jour par décret 2004-802 J.O. du 08/08/2004)
- Code déontologie des dentistes (mise à jour par décret 2004-802 J.O. du 08/08/2004)
- Procédures disciplinaires et  ressort territorial des Conseils Régionaux (mise à jour par décret 2004-802 J.O. du 08/08/2004)
- Conditions d'exercice (mise à jour par décret 2004-802 J.O. du 08/08/2004)
- La démographie médicale

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- Historique de la création des services d'Odontologie des H.P.
- Définition du mot "médecin" dans l'Union Européenne
- Place des médecins dans l'Union Européenne
- Sondage sur les motivations de carrière des Jeunes Maxillo-Faciaux
- Enquête sur le coût des dents de sagesse
- Ordonnances sécurisées : liste des imprimeurs (Conseil de l'Ordre)
- Les Unions Professionnelles de médecins libéraux
- Réglementation du "piercing"
- Les personnes âgées : un état bucco-dentaire préoccupant
- Portrait du chirurgien Maxillo-Facial - Stomatologue
- Enquête auprès des médecins sur l'Exercice médical et la Santé
- Réforme des retraites : ce qui va changer pour vous
- Retraites : nouvelles règles de réversion
- Les risques professionnels
- Modification des procédures d'autorisation d'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste
- le guide de l'employeur, édité par l'Union de Caisses Nationales de S.S. : http://www.ucanss.fr/services/textes_documents/gsse/accueil_gsse.htm
- Vos cotisations personnelles sont alignées sur celles des généralistes
- Votre protection sociale : http://www.ameli.fr/220/RUB/220/omb.html
- A.G.A. intérêt et obligations
- La grille des salaires
- Les cotisations sur salaires
- Calcul des salaires temps partiel
- Réduction des cotisations patronales à dater du 1 juillet 2003
- Questions-Réponses par l'AGA du SML
- Les 35 heures  au cabinet médical
- Les salariés "temps partiel"
- Les aides opératoires ; plan de formation
- Le CDD
- Modèle de CDD
- Modèle de CDI
- Le bail professionnel
- Comment recruter ?
- Sesam Vitale et la télétransmission : http://www.ameli.fr/72/RUB/72/omb_vitale.html
- Les sociétés professionnelles ((mise à jour par décret 2004-802 J.O. du 08/08/2004)
- Sécurité des médecins : moyens de protection, appels urgents, etc
- Etudiants remplaçants : Combien de semestres d'études ?
- Salle d'attente : attention aux chutes ! vous êtes responsables :renseignez vous sur :  www.macsf.fr/veille/docmacsf/docmacsf_203
Infos Hospitalières -   Indemnités des praticiens exerçant dans plusieurs établissements                                                    -  Avis de vacances de postes de P.H.                                                                                                                                                                      - Conditions de candidature au poste de Praticien Hospitalier temps plein                     
Infos Universitaires  - Liste de D.U.  en Stomatologie                      
  Liste des D.U de Paris 6 (Pitié-Salpétrière)      2004/2005
   - Qualification en ODMF
 - Numerus clausus faculté par faculté
  - Qualification des médecins spécialistes

N.B. Malgré le soin apporté à coller à l'actualité, les informations que nous pouvons glaner sont souvent tardives. Cela est lié aux retards de publication sur des sites pourtant officiels. Nous vous prions donc de nous en excuser.

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 - Guide fiscal général : www.kb.u-psud.fr/niveau2/medecinegene/Guides/T3/Gestion/Fiscal.pdf
 - Frais de repas
 - Frais de voiture pour la déclaration 2006
 - Abattement du groupe III, en €..
 - Taxe sur les salaires versés en 2006
 - Pour ou contre l'adhésion à une AGA.
 - Opérations de bourse à titre habituel ou occasionnel : définition de la qualification
 - la "relance amiable"
- Faut-il ouvrir un compte bancaire professionnel distinct du compte bancaire privé ?
- Nouveauté fiscales 2007 : http://www.service-public.fr/actualites/00430.html
  • Juridiques                                                           

- La déduction des frais de repas
- La déontologie des certificats médicaux
- L'Information des patients
- La responsabilité des Stomatologistes par le Dr Nourissat
- Responsabilité Civile Professionnelle par la Médicale de France
- Observatoire de la sécurité des médecins

et bien sûr, la vie du Collège :

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Les activités habituelles

- Lecture quotidienne du J.O. sur Internet pour rechercher les publications des Lois, Décrets et Arrêtés.

- 4 parutions des Cahiers, répartis dans l'année.

- Mailings à l'ensemble de la profession : 3 à 5 dans l'année selon l'actualité.

- Réponses aux questions posées par les adhérents et divers organismes.

- Mise à jour permanente de l'annuaire des stomatologistes et CMF français.

- Mise à jour permanente du site Internet.

- Participation de notre président, Philippe Vermesch, à toutes les réunions du C.A. du S.M.L. dont il est secrétaire général adjoint, et en particulier sur toutes les questions concernant la CCAM des stomatos et CMF.

- Participation permanente au Forum de l'AFJCMF : www.afjcmf.org

- Début Octobre 2004 : création d'un forum sur notre site : http://fr.groups.yahoo.com/group/cmscmff

 

Les activités ponctuelles

Nous rappelons quelques dates importantes :

- 5 Février 2005 : Manifestation nationale à la Salpêtrière, concrétisant la naissance de la Fédération : compte rendu

- 11 juin 2005: Déménagement du Collège, dans ses nouveaux locaux, 168, rue Raymond Losserand, par 8 membres du bureau, avec tous les problèmes connexes habituels à un déménagement !!

- 1 er Trimestre 2006 : Réorganisation de toute la structure informatique du Collège (abandon du Mac et de Xpress avec passage à un PC, sous Word, même pour la réalisation des Cahiers, intégralement mis en page et brochés au Collège; mise en service d'une imprimante laser-couleur, refonte complète des bases de données des adhérents).

- 1 avril 2006 réunion sur le "consentement éclairé du patient " (41 participants, 8 intervenants) Compte rendu

- Participation du Président, tout l'été 2006, aux diverses réunions avec la CNAM, concernant la partie "stomatologie" de la Convention et de la CCAM, aboutissant à la signature de l'avenant le 11 septembre 2006.

- Participation à la rédaction et à la Présentation du Livre Blanc de la Stomatologie et Chirurgie Maxillo-Faciale, le 2 Décembre 2006 à l'institut de Stomatologie de la Salpêtrière à Paris.

et l'année 2007 !

- Janvier : participation du Président aux réunions avec la S.S. concernant le BBD

- Samedi 27 janvier : Philippe Vermesch est élu secrétaire général adjoint du SML

- Janvier/février : préparation de la Formation Permanente des Stos et CMF.

- Dimanche 28 janvier : Réunion à la Fédération pour préparer l'EPP

- Mardi 30 Janvier : Réunion de travail concernant  les qualifications en Stomatologie

- Mercredi 7 février : à Montreuil : négociation conventionnelle avec signature de 5 avenants et diverses autres avancées

- Mercredi 21 fév : conférence téléphonique de 21 h à 22 h , tenant lieu de conseil d'Administration (7 participants), avec notamment discussion sur les statuts de l'"Association de Formation Médicale Continue des médecins Stomatologistes et CMF de France" (AFMCSTO)

- Vendredi 16 et samedi 17 février, à Nice : FMC

- Samedi 24 Mars à Paris : Conseil d'Administration

- Samedi 30 Mars, à Paris : réunion avec la Fédération

- Samedi 2 juin : Conseil d'Administration à Orly

- 13 au 16 septembre : Université d'été du SML

- 18 septembre : soirée Strauman au Novotel Lyon à Paris 12 e

- 22 septembre : université d'été de la CNSD

- 26 septembre : soirée du Collège au cours du Congrès de Caen

- Octobre et Novembre : séances de travail de la Fédération pour préparer les demandes d'accréditation pour la FMC

- 10 octobre ; réunion AFML pour la préparation des séminaires de FMC

- Samedi 13 octobre : Conseil d'administration à Paris

- Samedi 21 octobre : réunion d'information de la Fédération, à Paris, avant le vote sur le nouveau diplôme de chirurgie buccale

- 16 novembre : réunion téléphonique de la SFSCMFF pour la préparation du congrès de juillet 2008 à Rouen

- 22 novembre : ADF et rencontre avec le Président de la CNSD

-23 et 24 novembre : FMC : formation aux moyens de communications à Orly

- 23 novembre à 18 h , à Orly :  Assemblée générale

- Novembre et décembre : préparation d'un nouveau site internet du Collège, avec accès réservé aux seuls adhérents du Collège

- 14 et 15 décembre :  ORLY  AFML  référentiels et EPP

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