Tout sur la carte Sésam-Vitale

Renseignements complets sur www.sesam-vitale.fr

Le programme SESAM-Vitale
 

Au coeur de la relation entre Professionnels de santé, Patients et Assurance Maladie   A l’origine de SESAM-Vitale, un projet novateur de dématérialisation des feuilles de soins pour moderniser, simplifier et accélérer les échanges grâce à l’utilisation des nouvelles technologies.

Déployé à partir de 1998, SESAM-Vitale relie en 2004 plus de 200 000 Professionnels de Santé à l’Assurance Maladie pour le bénéfice des millions d’assurés porteurs de la carte Vitale.

Précisions pour 2006 : Télétransmettent des FSE :
  • 83,65 % des généralistes
  • 63,15 % des médecins spécialistes
  • 74,93 % des chirurgiens dentistes
  • Plus de 800 millions de feuilles de soins par an.
  • Carte à puce distribuée aujourd’hui à tous les assurés et ayants-droit de 16 ans et plus.
  • Remboursement de l’assuré en cinq jours au lieu de 2 à 3 semaines (circuit papier).
  • Productivité administrative.

SESAM-Vitale, une infrastructure intégrant de nombreux composants :

  • 48 millions de cartes à puce.
  • Un réseau télécoms et un service messagerie.
  • 236 logiciels de santé.
  • 200 000 lecteurs de cartes
  • 25 serveurs d’accueil des flux.
  • 12 300 points de de mise à jour des cartes.

Le fonctionnement quotidien de cette infrastructure impose une surveillance permanente du niveau de service (délais, fiabilité, gestion des incidents, etc), qui est aujourd'hui de 99,5%.

SESAM-Vitale, un programme associant en permanence de nombreux partenaires de la haute technologie, de l’industrie et des services :

  • Industriels de la carte à puce.
  • Editeurs et intégrateurs de logiciels pour les Professionnels de Santé.
  • Hébergeurs et prestataires de service dans le monde de la Santé.
  • Fournisseurs d’accès internet.
  • Industriels du lecteur de cartes à puce.

SESAM-Vitale, un programme en relation avec les partenaires européens : le GIE SESAM-VITALE coordonne le projet européen NETCARDS (simplification des procédures inter-états).

SESAM-Vitale, un programme en évolution permanente :

  • 20 000 terminaux de mise à jour des cartes équiperont progressivement les officines de pharmacie à partir de mi-2004.
  • Fin 2004, possibilité de traiter la future Classification Commune des Actes Médicaux (C.C.A.M.), un enjeu majeur.
  • Début 2005, le système sera ouvert aux organismes d’assurance maladie complémentaire (flux de remboursement direct du Professionnel de Santé vers les mutuelles, assurances et instituts de prévoyance).
  • Un nouveau Réseau SESAM-Vitale fin 2004.
  • En 2006, un nouveau portail permettra de mettre à jour les droits individuels des assurances maladie complémentaire dans la carte Vitale.
  • Utilisation de la carte Vitale pour l’authentification et l’accès sécurisé à de nouveaux services (par exemple, Dossier Médical Personnel).

Pratiquement, pour anticiper ces évolutions, une nouvelle carte à puce "VITALE 2" est actuellement en cours de conception. Hautement sécurisée, elle sera en outre dotée de capacités mémoire plus importantes. Cette nouvelle carte sera diffusée à partir de fin 2006.

Enfin, des travaux sont en cours pour définir une nouvelle architecture d’ensemble du système. L’objectif est d’introduire plus de fonctions « en ligne » afin de rendre le système plus souple et évolutif.


 
Sésam-Vitale

 
  Comment s'équiper ?
Comment s'équiper pour créer et télétransmettre des feuilles de soins électroniques ? Quels sont les lecteurs de cartes bi-fentes, les progiciels et les réseaux de transmission disponibles sur le marché ?
Toutes les informations pour vous aider à choisir le matériel adapté à vos besoins.

 
  Des solutions adaptées à votre activité
Remboursements plus rapides et plus fiables, gain de temps pour la saisie des données et le traitement des dossiers en tiers-payant ... les avantages associés à l'utilisation de SESAM-Vitale sont multiples.
Des solutions SESAM-Vitale adaptées existent pour chaque profession de santé.
  Aides à la télétransmission
Toutes les informations sur les aides financières accordées aux professionnels de santé qui télétransmettent des FSE en SESAM-Vitale : types d'aides financières, conditions de versement et montant.

 

  Les sites web utiles
Une sélection de sites pour plus d'informations sur SESAM-Vitale, la carte CPS, les FSE, les logiciels agréés, les réseaux de transmission.



Dernières informations (janv 2005)

Télétransmettre des FSE n'est plus une obligation administrative ! Les signataires de la nouvelle convention enterrent là l'un des principes des ordonnances Juppé qui poussait jusqu'alors les caisses à une chasse aux sorcières à l'encontre des réfractaires.

En revanche ils font le pari de l'incitation qu'il considère comme le moyen le plus efficace de à mener à terme les médecins conventionnés à produire en télétransmission plus de 90 % des feuilles de soins. Pour les y encourager ils majorent de 0,06 à 0,07 EUR (+ 0 15 %) l'aide pérenne que les caisses attribueront par FSE et cela sans en plafonner le nombre.

Ensuite ils prévoient pour ceux qui ne l'ont jamais touchée d'octroyer la prime d'aide à l'équipement informatique. Le coût de migration de la version sésame vitale 1.31 à 1.40 restera à la charge du médecin. En revanche les caisses continueront à prendre à leur charge, pendant toute la durée de la convention, l'abonnement annuel de la carte CPS. Et ils rajoutent au pot le coût de la carte CPE de la collaboratrice du médecin.

                                                                          Précisions pour 2006 : Télétransmettent des FSE :

  • 83,65 % des généralistes
  • 63,15 % des médecins spécialistes
  • 74,93 % des chirurgiens dentistes